Les tendances

Documentations

Certaines documentations sont en accès libre et d’autres sont réservées aux adhérents du Groupement Actibaie. Elles sont indiquées par un cadenas vert.

OETH de nouvelles règles à partir du 1er janvier 2020

Circulaire
27/11/2019

Marchés publics la décision d'ajournement des travaux

Circulaire
20/11/2019

Prolongation du dispositif des macarons de stationnement

Circulaire
14/11/2019

Aide à l’embauche Emplois francs

Circulaire
13/11/2019

TVA à taux réduit L’obligation de détenir une attestation du client

Circulaire
08/11/2019

Garantie de paiement des sous-traitants

Circulaire
07/11/2019

PV de réception – A quoi ça sert ?

Note d'information
30/10/2019

Comment faire travailler un salarié le dimanche ?

Circulaire
28/10/2019

Le préjudice d’anxiété désormais invocable par tout salarié exposé à une substance nocive ou toxique !

Circulaire
25/10/2019

Travail de nuit : quelles sont les règles applicables par les entreprises ?

Circulaire
24/10/2019

Facturation électronique dans les marchés publics : mode d’emploi de l’inscription sur Chorus Pro

Circulaire
24/10/2019

Catalogue de documentations

Brochure
18/10/2019

Dépliant "Maintenance des portes et portails"

Dépliant
15/10/2019

Dépliant "La maintenance des portes automatiques piétonnes"

Ce dépliant est la révision d'une première version publiée en avril 2009. Il présente les dispositions réglementaires relatives à la maintenance des portes automatiques piétonnes. Ce dépliant est disponible dans son intégralité au format numérique.
Dépliant
14/10/2019

Factures entre professionnels Deux nouvelles mentions obligatoires à compter du 1er octobre 2019

Circulaire
02/10/2019

La réduction générale des cotisations sociales

Circulaire
30/09/2019

Guide entretien, maintenance & sécurité des portes et portails industriels, commerciaux et résidentiels

Guide pro
27/09/2019

CSE

Circulaire
24/09/2019

Journée sans voiture du 22 septembre 2019

Circulaire
19/09/2019

Défaut de Carte BTP Les sanctions sont doublées

Circulaire
17/09/2019