Les tendances

Documentations

Certaines documentations sont en accès libre et d’autres sont réservées aux adhérents du Groupement Actibaie. Elles sont indiquées par un cadenas vert.

MaPrimeRenov Devenez mandataire

Circulaire
30/07/2020

Marchés publics Conditions d'accès temporairement facilitées

Circulaire
24/07/2020

Certificat de signature électronique

Circulaire
21/07/2020

Renforcement contrôle RGE

Circulaire
21/07/2020

Travaux d'accessibilité des bâtiments d'habitation

Circulaire
20/07/2020

Autoliquidation de la TVA mode d'emploi

Circulaire
16/07/2020

La cotation Banque de France 2020

Circulaire
09/07/2020

Marchés publics_En cas de litige pensez au CCIRA !

Circulaire
08/07/2020

Le calcul des pénalités de retard de paiement

Circulaire
03/07/2020

Nouveau taux intérêt légal pour second semestre 2020

Circulaire
01/07/2020

Toutes les circulaires COVID-19 dans un dossier partagé

Retrouvez dans le dossier partagé toutes les dernières informations parues classées par thème (réglementation, mesures sociales, mesures d'accompagnement, environnement, informations utiles). Cliquez sur "Téléchargez" pour accéder au lien.
Circulaire
26/06/2020

Mise en place de la circulation différenciée à Paris pour le 25 juin 2020

Circulaire
25/06/2020

Vague de chaleur annoncée à partir du 23 juin 2020

Circulaire
23/06/2020

Amélioration des droits du salarié dont l'enfant est décédé

Circulaire
19/06/2020

Transmibat

Circulaire
19/06/2020

Plan de Continuité d’Activité [ PCA ] V3

En complément du guide de l’OPPBTP, un modèle de Plan de Continuité d’Activité [ PCA ] pour les bureaux et ateliers vous est proposé. Ce modèle, à personnaliser pour votre entreprise, reprend les mesures de prévention à mettre en œuvre pour assurer une activité en toute sécurité. Il est recommandé de soumettre votre propre PCA à la médecine du travail. Pour rappel, la mise à jour de votre Document Unique est obligatoire.
##Batiment #Covid19
Note d'information
12/06/2020

Ras le Vol Profitez de l'été pour sécuriser vos chantiers

Circulaire
12/06/2020

Ras le Vol Profitez de l'été pour sécuriser vos chantiers - Annexe

Circulaire
12/06/2020

FDES - Porte automatique piétonne coulissante en acier

Cette déclaration a pour but de mettre à la disposition des acteurs du bâtiment les caractéristiques environnementales et sanitaires de la porte automatique piétonne coulissante en acier selon un cadre commun à tous les produits de la construction.
FDES
04/05/2020

FDES - Porte basculante manuelle acier

Cette déclaration a pour but de mettre à la disposition des acteurs du bâtiment les caractéristiques environnementales et sanitaires de la porte basculante manuelle acier selon un cadre commun à tous les produits de la construction.
FDES
04/05/2020