MaPrimeRenov Devenez mandataire
Circulaire
30/07/2020
Marchés publics Conditions d'accès temporairement facilitées
Circulaire
24/07/2020
Certificat de signature électronique
Circulaire
21/07/2020
Renforcement contrôle RGE
Circulaire
21/07/2020
Travaux d'accessibilité des bâtiments d'habitation
Circulaire
20/07/2020
Autoliquidation de la TVA mode d'emploi
Circulaire
16/07/2020
La cotation Banque de France 2020
Circulaire
09/07/2020
Marchés publics_En cas de litige pensez au CCIRA !
Circulaire
08/07/2020
Le calcul des pénalités de retard de paiement
Circulaire
03/07/2020
Nouveau taux intérêt légal pour second semestre 2020
Circulaire
01/07/2020
Toutes les circulaires COVID-19 dans un dossier partagé
Retrouvez dans le dossier partagé toutes les dernières informations parues classées par thème (réglementation, mesures sociales, mesures d'accompagnement, environnement, informations utiles). Cliquez sur "Téléchargez" pour accéder au lien.
Circulaire
26/06/2020
Mise en place de la circulation différenciée à Paris pour le 25 juin 2020
Circulaire
25/06/2020
Vague de chaleur annoncée à partir du 23 juin 2020
Circulaire
23/06/2020
Amélioration des droits du salarié dont l'enfant est décédé
Circulaire
19/06/2020
Transmibat
Circulaire
19/06/2020
Plan de Continuité d’Activité [ PCA ] V3
En complément du guide de l’OPPBTP, un modèle de Plan de Continuité d’Activité [ PCA ] pour les bureaux et ateliers vous est proposé.
Ce modèle, à personnaliser pour votre entreprise, reprend les mesures de prévention à mettre en œuvre pour assurer une activité en toute sécurité.
Il est recommandé de soumettre votre propre PCA à la médecine du travail.
Pour rappel, la mise à jour de votre Document Unique est obligatoire.##Batiment #Covid19 Note d'information
12/06/2020
Ras le Vol Profitez de l'été pour sécuriser vos chantiers
Circulaire
12/06/2020
Ras le Vol Profitez de l'été pour sécuriser vos chantiers - Annexe
Circulaire
12/06/2020
FDES - Porte automatique piétonne coulissante en acier
Cette déclaration a pour but de mettre à la disposition des acteurs du bâtiment les caractéristiques environnementales et sanitaires de la porte automatique piétonne coulissante en acier selon un cadre commun à tous les produits de la construction.
FDES
04/05/2020
FDES - Porte basculante manuelle acier
Cette déclaration a pour but de mettre à la disposition des acteurs du bâtiment les caractéristiques environnementales et sanitaires de la porte basculante manuelle acier selon un cadre commun à tous les produits de la construction.
FDES
04/05/2020
