PV DE RECEPTION – A QUOI CA SERT ?
Note d'information
23/07/2024
PV DE RECEPTION – A QUOI CA SERT ?
Note d'information
19/07/2024
PV DE RECEPTION – A QUOI CA SERT ?
Note d'information
19/07/2024
PV DE RECEPTION – A QUOI CA SERT ?
Note d'information
19/07/2024
FICHES TECHNIQUES POUR LA VALIDATION D'INSTALLATION : PORTAIL BATTANT AUTOMATIQUE LIEU DE TRAVAIL
Fiche technique
10/07/2024
FICHES TECHNIQUES POUR LA VALIDATION D'INSTALLATION : PORTAIL COULISSANT AUTOMATIQUE HAB
Fiche technique
10/07/2024
FICHES TECHNIQUES POUR LA VALIDATION D'INSTALLATION : PORTRAIL COULISSANT AUTOMATIQUE LIEU DE TRAVAIL
Fiche technique
10/07/2024
Notes de conjoncture
10/07/2024
Fiches Techniques pour la Validation D'installation : Portail battant auto hab
Fiche technique
09/07/2024
Note technique - Primes et pénalités applicables aux DEEE professionnels à compter du 01/01/2025 - Version : 28/06/2024
Le détail des modalités du dispositif de modulation.
Autre
03/07/2024
Equipements Electriques Professionnels : montants d'éco-participation applicables à partir du 1er janvier 2025 - Montants d’éco-participation applicables à partir du 1er octobre 2024
Le barème applicable au 1er octobre 2024 avec les règles de modulation actuelles, applicables jusqu’au 31/12/2024.
Autre
03/07/2024
Equipements Electriques professionnels : montants d'éco-participation applicables à partir du 1er janvier 2025
Le barème applicable au 1er janvier 2025 intégrant la mise en place du dispositif de modulation révisé et les nouveaux montants des primes et des pénalités applicables à compter du 1er janvier 2025.
Autre
03/07/2024
Fiche fond territorial d'accessibilité
L'accessibilité des établissements recevant du public (ERP] est un enjeu majeur en France, visant à garantir l'égalité des chances et l'inclusion des personnes en situation de handicap. dans cette perspective, le fonds d'accessibilité a été mis en place pour soutenir financièrement les opérations visant à rendre les ERP financièrement accessibles.
Fiche technique
24/04/2024
Dégagement dans les ERP et les lieux de travail
L'article C0 34 du règlement de sécurité incendie dans les ERP définit un dégagement comme étant "toute partie de la construction permettant le cheminement d'évacuation des occupants : porte, sortie, issue, circulation horizontale, zone de circulation, escalier, couloir, rampe...
Fiche technique
24/04/2024
Rapport d'activité 2023-2024
Découvrez le rapport d'activité du Groupement Actibaie de l'année 2023-2024
Rapport d'activité
26/03/2024
Les protections solaires dans la RE 2020
Guide pro
19/03/2024
Les protections solaires dans la RE 2020
Guide pro
19/03/2024
Frais professionnels : limites d’exonération pour 2024
Circulaire
11/01/2024
Santé-sécurité : Comment limiter l’exposition au froid des salariés ?
Circulaire
08/01/2024
Le PTZ aux conditions de 2023 reste mobilisable sur les premiers mois de 2024
Circulaire
08/01/2024
