Les tendances

Documentations

Certaines documentations sont en accès libre et d’autres sont réservées aux adhérents du Groupement Actibaie. Elles sont indiquées par un cadenas vert.

Factures entre professionnels Deux nouvelles mentions obligatoires à compter du 1er octobre 2019

Circulaire
02/10/2019

La réduction générale des cotisations sociales

Circulaire
30/09/2019

CSE

Circulaire
24/09/2019

Journée sans voiture du 22 septembre 2019

Circulaire
19/09/2019

Défaut de Carte BTP Les sanctions sont doublées

Circulaire
17/09/2019

ECO-PTZ modifications du dispositif

Circulaire
17/09/2019

Risques encourus requalification CDD en CDI

Circulaire
11/09/2019

Guide "Substances psychoactives, comment prévenir les risques ?

Destiné aux entreprises de BTP, ce guide a pour but de faciliter la mise en place d’une démarche structurée de prévention de ces risques vis-à-vis de l’ensemble du personnel, intérimaires et partenaires sous-traitants compris.
Guide pro
27/08/2019

Mise en place de mesures de circulation différenciée dans Paris pour le 27 août 2019

Circulaire
27/08/2019

Mise en place de mesures de circulation différenciée dans Paris pour le 26 août 2019

Circulaire
26/08/2019

Dépliant "Maintenance des rideaux métalliques"

Dépliant
19/08/2019

L'assurance chômage réformée

Circulaire
05/08/2019

Convention Collective des Ouvriers Collective à appliquer à compter du 12 août 2019

Circulaire
05/08/2019

Publication de l’arrêté relatif au repérage amiante avant travaux dans les immeubles bâtis

Circulaire
02/08/2019

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Circulaire
01/08/2019

Egalité de rémunération femmes et hommes

Circulaire
01/08/2019

Alerte sur les endommagements de réseaux en Île-de-France_le Bâtiment est concerné

Circulaire
31/07/2019

Marchés privés nouvelle procédure inscription Medicys

Circulaire
31/07/2019

Aides financières véhicules basse émission

Circulaire
30/07/2019

Document Unique de Marché Européen

Circulaire
26/07/2019