Atelier 4 : Responsabilité civile du dirigeant : êtes-vous bien assuré ?
La responsabilité civile d’un dirigeant peut être mise en cause pour des raisons très variées. Si la souscription d’une assurance est une évidence, quel est son champ réel ? Les assureurs se sont peu à peu désengagés de certains domaines sans que vous en ayez forcément conscience. Un expert vous présentera un état des lieux et répondra à toute vos questions pratiques.
Présentation AG
26/04/2019
Documentation(s) associée(s)
Atelier 5 : Les obligations de maintenance pour les produits de la baie
Les portes, portails, volets et stores sont des produits mobiles par nature. Qu’ils soient installés en bâtiment d’habitation, en lieu de travail ou en ERP, leur maintenance est nécessaire pour assurer un fonctionnement correct et sûr. Toutefois, en fonction du lieu d’installation et du mode de commande, la réglementation n’impose pas toujours cette maintenance. Cet atelier a pour objectif de faire la lumière sur ce qui est obligatoire de ce qui ne l’est pas.
Présentation AG
26/04/2019
Documentation(s) associée(s)
Carte BTP
Circulaire
19/04/2019
Attestation de régularité fiscale : Les fausses idées
Circulaire
15/04/2019
Saisie sur salaire 2019
Circulaire
10/04/2019
Guide Animations Métiers 2020-2021
Le Guide Animations Métiers présente les différentes thématiques qui peuvent être abordées par les référents techniques du Groupement Actibaie, du SFECE mais également de l'Union des métalliers.
Brochure
09/04/2019
Cotisations chômage intempéries 2019
Circulaire
09/04/2019
CITE Prorogation et modifications du dispositif
Circulaire
29/03/2019
Garantie décennale : l'extension du champ d'application confirmée
Circulaire
28/03/2019
Extension du dispositif des emplois francs
Circulaire
28/03/2019
Fiche technique - Renforcement de la sécurité des blocs-portes motorisés existants pour piétons
Cette fiche met en avant des propositions d’amélioration de la sécurité d’un bloc-porte motorisé pour piétons existant dans le cas d’une utilisation normale de la porte.#PORTES AUTOMATIQUES PIÉTONNES #SÉCURITÉ Fiche technique
20/03/2019
Comment créer et protéger son nom de domaine
Circulaire
18/03/2019
OGBTP Mise à jour du guide architectes, entrepreneurs mode d'emploi
Circulaire
28/02/2019
BATICARBONE
Circulaire
27/02/2019
Pic de pollution et restrictions de circulation dans Paris pour le 27 février 2019
Circulaire
27/02/2019
Obligation d’emploi des travailleurs handicapés
Circulaire
27/02/2019
CEE
Circulaire
25/02/2019
Fiche d'information - Marquage CE PAP - V1
Très attendu depuis la publication de la norme « produit » harmonisée, le marquage CE des portes automatiques piétonnes n’est toujours pas applicable. Explications…#PORTES AUTOMATIQUES PIETONNES #MARQUAGECE Note d'information
13/02/2019
TVA à 5,5% Le dispositif reste inchangé
Circulaire
06/02/2019
Ville de Paris Guichet unique FFB GP-DPSP
Circulaire
05/02/2019
