Pic de pollution et restrictions de circulation dans Paris pour le 27 février 2019
Circulaire
27/02/2019
Obligation d’emploi des travailleurs handicapés
Circulaire
27/02/2019
CEE
Circulaire
25/02/2019
Fiche d'information - Marquage CE PAP - V1
Très attendu depuis la publication de la norme « produit » harmonisée, le marquage CE des portes automatiques piétonnes n’est toujours pas applicable. Explications…#PORTES AUTOMATIQUES PIETONNES #MARQUAGECE Note d'information
13/02/2019
TVA à 5,5% Le dispositif reste inchangé
Circulaire
06/02/2019
Ville de Paris Guichet unique FFB GP-DPSP
Circulaire
05/02/2019
Rémunération des apprentis
Circulaire
30/01/2019
Taux des charges sociales sur les salaires - Année 2019
Circulaire
30/01/2019
Ville de Paris Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie au 01 janvier 2019
Circulaire
30/01/2019
Synthèse des aides de rénovation énergétique Mars 2019
La loi de finances pour 2019 modifie les aides financières à la rénovation énergétique. Présentation des changements pour 2019. Le document a été réactualisé suite à l'arrêté publié le 7 mars 2019.#STORES #VOLETS #RENOVATION Note d'information
29/01/2019
CITE Prorogation et modifications du dispositif
Circulaire
29/01/2019
Salaires minimaux des IAC 2019
Circulaire
29/01/2019
Marchés publics avec Etat Réduction de la retenue de garantie à 3%
Circulaire
28/01/2019
Marchés publics de Etat de la Défense et de la sécurité Augmentation avance minimale à 20%
Circulaire
28/01/2019
Sous-traitant Marchés privés Comment récupérer la retenue de garantie
Circulaire
22/01/2019
Marchés privés Médiation de la consommation Medicys
Circulaire
21/01/2019
Les titres restaurants
Circulaire
18/01/2019
Indemnisation des Grands Déplacements montants 2019
Circulaire
18/01/2019
Frais professionnels et avantages en nature montants 2019
Circulaire
18/01/2019
Taxe d'apprentissage 2019 exercice 2018
Circulaire
16/01/2019
