Les tendances

Documentations

Certaines documentations sont en accès libre et d’autres sont réservées aux adhérents du Groupement Actibaie. Elles sont indiquées par un cadenas vert.

Relèvement du plafond de la Sécurité sociale 2019

Circulaire
08/01/2019

Information importante Manifestations de gilets jaunes du 8 décembre 2018

Circulaire
06/01/2019

Négociations Paritaires Régionales

Circulaire
04/01/2019

Revalorisation du SMIC au 1er janvier 2019

Circulaire
04/01/2019

Zone de Circulation à Faible Emission

Circulaire
03/01/2019

Facturation électronique dans les marchés publics - Chorus Pro

Circulaire
27/12/2018

Prolongation du dispositif des macarons de stationnement

Circulaire
20/12/2018

JOURS FERIES 25 déc. Noël 1er janv. Jour de l'an

Circulaire
19/12/2018

Assurance décennale Où en est-on avec les assureurs défaillants

Circulaire
10/12/2018

Certificat de signature électronique

Circulaire
30/11/2018

Tableau de bord - Novembre 2018

Autre
30/11/2018

Marchés privés et publics - Rappel des délais de paiement

Circulaire
21/11/2018

Apprentissage Taux et assiettes des charges sociales au 1er octobre 2018

Circulaire
16/11/2018

Dérogation aux règles de construction - Le permis de faire est généralisé

Circulaire
12/11/2018

Cotisations Chômage intempéries

Circulaire
09/11/2018

Travail de nuit

Circulaire
09/11/2018

AGIRC- ARCCO ce qui change au 1er janvier 2019

Circulaire
08/11/2018

Guide de la protection solaire pour des bâtiments durables et à basse consommation

Ce guide traite de la protection solaire (y compris les volets), et son influence sur l’équilibre énergétique et le confort naturel d’un bâtiment.
#VOLETS #STORES #THERMIQUE
Guide pro
24/10/2018

Guide de la protection solaire pour des bâtiments durables et à basse consommation

Ce guide traite de la protection solaire (y compris les volets), et son influence sur l’équilibre énergétique et le confort naturel d’un bâtiment.
#VOLETS #STORES #THERMIQUE
Guide pro
24/10/2018

DAEJ n° 83 du 19 octobre 2018 - Retards de paiement en marchés publics Intérêts moratoires

Circulaire
19/10/2018