Les tendances

Documentations

Certaines documentations sont en accès libre et d’autres sont réservées aux adhérents du Groupement Actibaie. Elles sont indiquées par un cadenas vert.

Mise à jour du mémento du sous-traitant - Nouveaux modèles de contrat de sous-traitance

Circulaire
09/01/2019

Incidence de l’augmentation de l’indemnité

Circulaire
09/01/2019

Relèvement du plafond de la Sécurité sociale 2019

Circulaire
08/01/2019

Information importante Manifestations de gilets jaunes du 8 décembre 2018

Circulaire
06/01/2019

Négociations Paritaires Régionales

Circulaire
04/01/2019

Revalorisation du SMIC au 1er janvier 2019

Circulaire
04/01/2019

Zone de Circulation à Faible Emission

Circulaire
03/01/2019

Facturation électronique dans les marchés publics - Chorus Pro

Circulaire
27/12/2018

Prolongation du dispositif des macarons de stationnement

Circulaire
20/12/2018

JOURS FERIES 25 déc. Noël 1er janv. Jour de l'an

Circulaire
19/12/2018

Assurance décennale Où en est-on avec les assureurs défaillants

Circulaire
10/12/2018

Certificat de signature électronique

Circulaire
30/11/2018

Tableau de bord - Novembre 2018

Autre
30/11/2018

Marchés privés et publics - Rappel des délais de paiement

Circulaire
21/11/2018

Apprentissage Taux et assiettes des charges sociales au 1er octobre 2018

Circulaire
16/11/2018

Dérogation aux règles de construction - Le permis de faire est généralisé

Circulaire
12/11/2018

Cotisations Chômage intempéries

Circulaire
09/11/2018

Travail de nuit

Circulaire
09/11/2018

AGIRC- ARCCO ce qui change au 1er janvier 2019

Circulaire
08/11/2018

Guide de la protection solaire pour des bâtiments durables et à basse consommation

Ce guide traite de la protection solaire (y compris les volets), et son influence sur l’équilibre énergétique et le confort naturel d’un bâtiment.
#VOLETS #STORES #THERMIQUE
Guide pro
24/10/2018