Les tendances

Documentations

Certaines documentations sont en accès libre et d’autres sont réservées aux adhérents du Groupement Actibaie. Elles sont indiquées par un cadenas vert.

Apprentissage Taux et assiettes des charges sociales au 1er octobre 2018

Circulaire
16/11/2018

Dérogation aux règles de construction - Le permis de faire est généralisé

Circulaire
12/11/2018

Cotisations Chômage intempéries

Circulaire
09/11/2018

Travail de nuit

Circulaire
09/11/2018

AGIRC- ARCCO ce qui change au 1er janvier 2019

Circulaire
08/11/2018

Guide de la protection solaire pour des bâtiments durables et à basse consommation

Ce guide traite de la protection solaire (y compris les volets), et son influence sur l’équilibre énergétique et le confort naturel d’un bâtiment.
#VOLETS #STORES #THERMIQUE
Guide pro
24/10/2018

Guide de la protection solaire pour des bâtiments durables et à basse consommation

Ce guide traite de la protection solaire (y compris les volets), et son influence sur l’équilibre énergétique et le confort naturel d’un bâtiment.
#VOLETS #STORES #THERMIQUE
Guide pro
24/10/2018

DAEJ n° 83 du 19 octobre 2018 - Retards de paiement en marchés publics Intérêts moratoires

Circulaire
19/10/2018

DAS DAEJ n° 82 du 18 octobre 2018 - RGPD Les mesures à prendre par les entreprises - Mis à jour

Circulaire
18/10/2018

DAEJ n° 81 du 27 septembre 2018 - Nouvelles restrictions de circulation dans Paris

Circulaire
27/09/2018

Tableau de bord - Septembre 2018

Autre
27/09/2018

DAEJ n°80 du 25 septembre 2018 - Ville de Paris Guichet unique FFB GP-DVD

Circulaire
25/09/2018

DAEJ n° 77 du 18 septembre 2018 - Dématérialisation des marchés publics, dernière ligne droite

Circulaire
24/09/2018

DAEJ n° 78 du 24 septembre 2018 - Stationnement et livraison dans Paris MAJ

Circulaire
24/09/2018

DAEJ n°79 du 24 septembre 2018 - Stationnement Paris Carte Pro Mobile

Circulaire
24/09/2018

DAEJ n° 76 du 17 septembre 2018 - Remboursement crédit de TVA

Circulaire
17/09/2018

DAEJ n°75 du 10 septembre 2018 - Registre des représentants d’intérêts, les entreprises peuvent être concernées

Circulaire
10/09/2018

DAEJ n°74 du 06 septembre 2018 - PRIM3E Evolutions des tarifs des primes CEE

Circulaire
06/09/2018

DAS n°71 du 31 juillet 2018 - Les règles d'indemnisation des petits déplacements en Région Parisienne

Circulaire
31/08/2018

Tableau de bord - Juillet Août 2018

Autre
16/08/2018