Les tendances

Documentations

Certaines documentations sont en accès libre et d’autres sont réservées aux adhérents du Groupement Actibaie. Elles sont indiquées par un cadenas vert.

Droit du travail prime de vacances : prise en compte de l'activité partielle

Circulaire
13/10/2021

Améliorer votre performance environnementale et économique grâce au diagnostique éco-flux !

Circulaire
13/10/2021

Passation des marchés : maîtriser la candidature en groupement d'entreprises

Circulaire
12/10/2021

Crise des matériaux : courriers d'accompagnement pour obtenir l'adaptation du marché

Circulaire
12/10/2021

Déchets de chantier : dématérialisation des bordereaux de suivi des déchets et évolution du registre déchets

Circulaire
11/10/2021

Marchés publics règlement du solde: maîtriser la procédure du DGD tacite

Circulaire
06/10/2021

Dispositif exceptionnel de report en arrière des déficits de l'année /

Circulaire
24/09/2021

Attention - opérations d'hameçonnage auprès des entreprises qualifiées RGE

Circulaire
24/09/2021

Conjoint du chef d'entreprise : choisir son statut et en attester

Circulaire
23/09/2021

Marchés publics : fin des accords-cadres sans quantité ou montant maximum

Circulaire
23/09/2021

1er octobre 2021 : augmentation du SMIC

Circulaire
22/09/2021

Mise à jour du dossier d'information "stationnement, circulation, mobilité propre : optimisez vos déplacements"

Circulaire
22/09/2021

Actualisation des critères de vulnérabilité face à la COVID

Circulaire
21/09/2021

Marchés privés : Pensez à réclamer une garantie de paiement à vos clients

Circulaire
20/09/2021

Rôle du CSE en matière environnementale

Circulaire
20/09/2021

RE2020 : résumé des textes publiés concernant le secteur résidentiel

Autre
17/09/2021

Primes CEE "coup de pouce" isolation et chauffage : deux mois supplémentaires pour réaliser les travaux

Circulaire
15/09/2021

Passe sanitaire : Modèle de note de service

Circulaire
14/09/2021

Fonds de solidarité : évolution de l'aide pour le mois de juillet et août 2021

Circulaire
10/09/2021

Professionnels de la rénovation énergétique : affiliez-vous au dispositif coachcopro !

Circulaire
08/09/2021