Les tendances

Documentations

Certaines documentations sont en accès libre et d’autres sont réservées aux adhérents du Groupement Actibaie. Elles sont indiquées par un cadenas vert.

Le formalisme de la rupture conventionnelle renforcé

Circulaire
17/07/2019

La réception tacite des travaux Nouveau modèle de PV en marchés privés

Circulaire
15/07/2019

Nouveau congé de paternité au 1er juillet 2019

Circulaire
10/07/2019

Nouvelles restriction de circulation à Paris et dans la Métropole

Circulaire
09/07/2019

Campagne CARTO Amiante, Un nouveau rapport pour des interventions toujours plus sûres

Circulaire
05/07/2019

Canicule recours au chômage intempérie au cas par cas

Circulaire
27/06/2019

Pic de pollution et restrictions de circulation dans Paris pour le 26 juin 2019

Circulaire
25/06/2019

Vague de chaleur annoncée pour la semaine du 24 juin 2019

Circulaire
21/06/2019

Conséquences inaptitude apprenti

Circulaire
19/06/2019

Marchés publics Mise à jour des formulaires d'aide à la passation et à l'exécution

Circulaire
19/06/2019

Ras le Vol Profitez de l'été pour sécuriser vos chantiers

Circulaire
18/06/2019

Procédure de reconnaissance des AT-MP

Circulaire
18/06/2019

Justificatif d'assurance décennale

Circulaire
17/06/2019

PME Nouvelles mesures fiscales

Circulaire
14/06/2019

Rapport du groupe de travail FFB - Intelligence artificielle et bâtiment

Brochure
12/06/2019

Code de commerce Modifications impactant les entreprises de bâtiment

Circulaire
11/06/2019

Plateforme pour l'emploi

Brochure
28/05/2019

Assurance décennale Où en est-on avec les assureurs défaillants

Circulaire
23/05/2019

Extension du dispositif des emplois francs

Circulaire
23/05/2019

Marchés publics La fin des ordres de service à zéro euro

Circulaire
22/05/2019